Alta Coaching Agency

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CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

1. Présentation

ALTA Coaching Agency
Amandine Vargiu – Coach Professionnelle
Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2025

Alta Coaching Agency, micro-entreprise en cours d’immatriculation, représentée par Amandine Vargiu (ci-après « la Coach » ou « ALTA Coaching Agency »), coach professionnelle en cours de certification Mastercoach niveau 1 et RNCP niveau 6.

Siège social : à Metz.
Assurance RC Pro : En cours.
Contact : hello@altacoachingagency.com – www.altacoachingagency.com – +33 6 73 72 82 76.

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Les présentes CGV régissent l’ensemble des prestations de coaching professionnel et personnel (individuel B2C, entreprise B2B, ateliers, formations) proposées sur le site et via devis. En validant une commande, signant un contrat/devis ou payant, le Client (particulier ou entreprise) accepte sans réserve ces CGV.

 

2. Objet

Les prestations de coaching visent à favoriser le développement personnel et professionnel du Client, selon une approche centrée sur l’autonomie et le passage à l’action.
Le coaching n’est ni une thérapie, ni un conseil juridique ou médical, ni une formation, mais un accompagnement professionnel pour atteindre des objectifs définis conjointement.

Important : Toute séance, y compris pour les particuliers, est confirmée par la signature d’un contrat individuel ou collectif, sauf pour les ateliers ou formations ponctuels.

 

3. Prestations

  1. Coaching individuel : séances en visio ou téléphone, durée 1 à 2 heures, fréquence définie lors de la séance initiale.
  2. Coaching d’équipe et en entreprise : en présentiel ou visio, durée et fréquence définies dans le contrat spécifique.
  3. Coaching flash : séance ponctuelle courte, paiement avant la séance.
  4. Autres prestations (ateliers, formations, accompagnements ponctuels) : en fonction de la demande, inscription et paiement à l’avance.
  5. Membership : En cours de réflexion – conditions futures communiquées.
 

4. Commande et conclusion du contrat

  • Sélection via site/formulaire/contact. Entretien découverte offert possible.
  • Confirmation : Signature contrat/devis + paiement (En fonction de l’offre).
  • Devis BC2 et B2B valable 15 jours.
 

5. Modalités de paiement

  • Modes : Virement ou wero (D’autres choix en cours de mise en place).
  • Facturation : une facture sera délivrée pour chaque prestation.
  • Coaching individuel long : paiement dans sa totalité à la signature du contrat. Un échelonnement en 3 fois pourra être proposé à l’avenir (en cours de mise en place).
  • Coaching flash : paiement avant séance, au minimum 24h à l’avance.
  • Autres prestations : ateliers, formations ou accompagnements ponctuels, paiement intégral à l’avance, inscription obligatoire.
  • Les tarifs sont précisés dans le contrat ou la facture, et incluent les prestations convenues, hors frais de déplacement ou autres frais spécifiques, facturés au réel sur justificatifs.
  • Frais supplémentaires : Déplacements (0,60 €/km + frais réels sur justificatifs).
  • Retard : Délai de 15 min maximum accordé, passé ce délai pénalités 1,5%/mois + 40 € forfait (art. L.441-10 Code commerce).
 

6. Annulation et report

  1. Toute annulation moins de 48 heures avant la séance est non remboursable.
  2. Les séances peuvent être reportées si la demande est faite plus de 48 heures à l’avance.
  3. Coaching long (3 ou 6 mois) : le suivi repose sur un engagement mutuel et la motivation du Client. L’arrêt de l’accompagnement ne peut se faire qu’avec l’accord des deux parties.
 

7. Rétractation

Le Client dispose d’un délai de 7 jours après la signature du contrat pour se rétracter, pour toutes prestations (particuliers et entreprises). La rétractation doit être notifiée par écrit (e-mail ou courrier).

 

8. Confidentialité

  1. Les échanges, méthodes et informations partagées sont strictement confidentiels.
  2. Le Coach et le Client s’engagent à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
  3. Cette obligation reste valable après la fin de la prestation.
 

9. Propriété intellectuelle

  1. Les supports, outils, contenus et méthodes utilisés par le Coach restent sa propriété exclusive.
  2. Toute reproduction, diffusion ou partage sans accord écrit est interdite.
 

10. Responsabilités

  1. Le Coach s’engage à exercer avec professionnalisme, conformément aux standards de l’ICF.
  2. Le Client est responsable de ses décisions et de sa participation active.
  3. Le Coach ne peut être tenu responsable des conséquences des décisions du Client.
 

11. Données personnelles

Alta Coaching Agency respecte le RGPD. Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations et ne seront pas communiquées à des tiers sans consentement.

 

12. Contrats et modalités spécifiques

  1. Chaque séance individuelle ou coaching long est confirmée par la signature d’un contrat spécifique.
  2. Les ateliers et formations ponctuels ne nécessitent pas de contrat, mais l’inscription et le paiement valent acceptation des présentes CGV.
  3. Les conditions spécifiques détaillées dans le contrat prévalent sur les CGV, si nécessaire.
 

13. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence du Coach.